Papy Roosevelt
Conseil de Sécurité
 Pseudo Habbo : Concierge-UN
 Nom Prénom RP : Franklin Delano Roosevelt
 Grade : Président
 |  Sujet: ► Police Attitude - La Constitution ◄  10/22/2015, 22:06 | |
| La Constitution de l'ONU: Règlement et Hiérarchisation. L'ONU: Article 1: L'ONU se base sur le respect de l'Armée Attitude. Tout manquement sera considéré comme une faute grave et sanctionnable comme telle.Article 2: L'ONU est une organisation de paix. Tous les membres doivent être les porte-parole du respect, de la tolérance et de la Justice.Article 3: Toute action diplomatique ( choix des alliés, des ennemis, les traités, partenariats) est établie par le Conseil de Sécurité et son Ambassadeur. Aucun membre sans autorisation ne peut être le porte-parole d'un traité officiel.Conseil de Sécurité:Article 4: Le Président est le Dirigeant du Conseil de Sécurité. A ce titre, il valide les réformes votées au sein du Conseil de Sécurité, valide les déclarations de guerre, de paix et les partenariat. Il est nommé par le Fondateur ou sur décision du Conseil de SécuritéIl est également Chef des Armées. Il peut demander à l’Etat Major de préparer une attaque précise et s’opposer aux projets EM.Il possède le pouvoir de nommer le Chef de l’Etat Major et les membres EM.Son rôle de Garant, lui confère le droit et pouvoir de désigner et révoquer les Services Secrets.Article 5: Les membres du CS sont nommés sur proposition du Président et validation du Conseil de Sécurité. Leur casier devra être vierge sans aucune sanction justifiant d'une interdiction de nomination à un poste administratif.Article 6: En cas de démission ou d’absence prolongée, le Directeur de l’IGS assure la Présidence en intérim. Si ce dernier l’est également, c’est au Chef de l’Etat Major d’assurer la gestion du Conseil de Sécurité.Article 7: Tout membre du Conseil peut être destitué sur décision de la Fondation ou sur vote du Conseil.Article 8: Le Président peut jouir des pleins pouvoirs sur décision du Conseil et ce pendant une période d’un mois.Le Conseil peut également décider d’arrêter ce droit en cours sur vote à la majorité.En cas de pleins pouvoirs, le Président peut nommer des membres au Conseil et en radier sans vote. Il peut également restreindre les pouvoirs de l’EM, de l’IGS et des Institutions.Le Conseil Constitutionnel.Article 9: Les membres du Conseil Constitutionnel sont les anciens Membre du Conseil de Sécurité.Ils sont nommés par décision du Conseil de Sécurité. Les membres peuvent refuser leur place. Cependant, en cours de changement d'avis, le Conseil de Sécurité se réunit et délibère son acceptation ou son refus.Article 10: En cas de crise, le CC se réunit pour assurer la régence du Conseil de Sécurité sur demande du Fondateur ou du Président du Conseil.Les membres du Conseil Constitutionnel peuvent assister aux réunions du Conseil de Sécurité et donner leur avis. Durant les décisions de l’ONU, ces derniers n’ont aucun droit de vote ni de véto, seulement un avis.En cas d’impasse sur un vote ou décision, le Président peut demander au CC un vote. Ils n’ont aucun pouvoir sur l’ONU et ses institutions, mais un grand respect leur est demandé. | |
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